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4.2 Règlements de reconnaissance
Rattaché à Documentation / … / Recueil des bases légales / Reconnaissance des diplômes
Règlement de la CDIP du 22 juin 2023 sur la reconnaissance des certificats de maturité gymnasiale (RRM)
Rattaché à Documentation / … / Recueil des bases légales / Reconnaissance des diplômes
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Rattaché à Documentation / … / Recueil des bases légales / Reconnaissance des diplômes
Règlement du 28 octobre 2005 concernant la dénomination des diplômes des professions scolaires de la pédagogie spécialisée dans le cadre de la réforme de Bologne et des titres de formation continue dans le domaine de l’enseignement (règlement sur les titres)
Rattaché à Documentation / … / Recueil des bases légales / Reconnaissance des diplômes
Règlement du 17 juin 2004 concernant la reconnaissance de diplômes ou certificats de formation complémentaire dans le domaine de l’enseignement
Rattaché à Documentation / … / Recueil des bases légales / Reconnaissance des diplômes
Profil des formations complémentaires destinées aux formateurs et formatrices dans le domaine de l’intégration des médias, images et technologies de l’information et de la communication (MITIC) dans l’enseignement du 10 décembre 2004
Rattaché à Documentation / … / Recueil des bases légales / Reconnaissance des diplômes
Profil de la formation complémentaire «enseignant spécialiste ou enseignante spécialiste en information scolaire et professionnelle» du 25 octobre 2007
Rattaché à Documentation / … / Recueil des bases légales / Reconnaissance des diplômes
Profil du 29 octobre 2009 pour les formations complémentaires de responsable d’établissement scolaire
Rattaché à Documentation / … / Recueil des bases légales / Reconnaissance des diplômes
Directives du 15 décembre 2005 concernant les études de formation continue conduisant au Master of Advanced Studies (MAS) dans le domaine de l’enseignement
Rattaché à Documentation / … / Recueil des bases légales / Reconnaissance des diplômes
Règlement intérieur des commissions de reconnaissance des diplômes de hautes écoles pour l’enseignement des degrés préscolaire et primaire, du degré secondaire I et des écoles de maturité et pour les professions pédago-thérapeutiques du 18 mars 2014
Rattaché à Documentation / … / Recueil des bases légales / Reconnaissance des diplômes

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