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Règlement du 28 mars 2019 concernant la reconnaissance des diplômes d’enseignement du degré primaire, du degré secondaire I et pour les écoles de maturité (règlement de reconnaissance des diplômes d’enseignement, RRDE)
Rattaché à Documentation / … / Recueil des bases légales / Reconnaissance des diplômes
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Rattaché à Documentation / … / Recueil des bases légales / Reconnaissance des diplômes
Règlement du 27 octobre 2006 concernant la reconnaissance des diplômes de fin d’études étrangers
Rattaché à Documentation / … / Recueil des bases légales / Reconnaissance des diplômes
Règlement du 25 octobre 2018 concernant la reconnaissance des certificats délivrés par les écoles de culture générale
Rattaché à Documentation / … / Recueil des bases légales / Reconnaissance des diplômes
Règlement du 17 mars 2011 relatif à l’examen complémentaire permettant aux titulaires d’une maturité professionnelle fédérale ou d’un certificat de maturité spécialisée reconnu à l’échelle suisse d’être admis aux hautes écoles universitaires
Rattaché à Documentation / … / Recueil des bases légales / Reconnaissance des diplômes
4.2.2 Diplômes d’enseignement
Rattaché à Documentation / … / Recueil des bases légales / Reconnaissance des diplômes
Règlement du 22 juin 2023 concernant la reconnaissance des diplômes dans le domaine de la pédagogie spécialisée (orientation éducation précoce spécialisée et orientation enseignement spécialisé)
Rattaché à Documentation / … / Recueil des bases légales / Reconnaissance des diplômes
Plan d’études cadre du 25 octobre 2018 pour les écoles de culture générale
Rattaché à Documentation / … / Recueil des bases légales / Plans d’études cadres
Plan d’études cadre écoles de maturité gymnasiale du 20 juin 2024
Rattaché à Documentation / … / Recueil des bases légales / Plans d’études cadres
Accord intercantonal du 20 juin 2013 sur le domaine suisse des hautes écoles (concordat sur les hautes écoles)
Rattaché à Documentation / … / Recueil des bases légales / Domaine des hautes écoles

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