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ftw-simplelayout-textblock: Rattaché à Education system / Swiss Education Report
Contributions AHES pour les filières des hautes écoles pédagogiques proposées hors réglementation en matière de reconnaissance des diplômes (22.6.2017): Rattaché à Thèmes / … / Hautes écoles spécialisées / Documents de référence, annexes
Contributions AHES pour les années d’études 2021/2022 à 2024/2025 (25.6.2020): Rattaché à Thèmes / … / Hautes écoles spécialisées / Documents de référence, annexes
Lignes directrices pour la facturation dans le cadre de l’AHES, valables à partir du semestre d’automne 2021/2022 (19.8.2024): Rattaché à Thèmes / … / Hautes écoles spécialisées / Directives, notices explicatives et documents pour les cantons et les écoles (livraison des données)
Intégration de nouvelles filières d’études dans les annexes à l’accord sur les hautes écoles spécialisées (AHES) (2.5.2023): Rattaché à Thèmes / … / Hautes écoles spécialisées / Directives, notices explicatives et documents pour les cantons et les écoles (livraison des données)
Décision de la Conference des cantons signataires AHES concernant l’interprétation de l’art. 5, let. d, AHES (27.6.2019): Rattaché à Thèmes / … / Hautes écoles spécialisées / Directives, notices explicatives et documents pour les cantons et les écoles (livraison des données)
Formulaire de données personnelles pour la détermination du canton débiteur, modèle de formulaire (février 2020): Rattaché à Thèmes / … / Hautes écoles spécialisées / Directives, notices explicatives et documents pour les cantons et les écoles (livraison des données)
Interkantonale Vereinbarung über die Beiträge an die Ausbildungskosten in der beruflichen Grundbildung, Berufsfachschulvereinbarung BFSV (22.6.2006): Rattaché à Themen / … / Berufsfachschulen / Dokumentation
Accord intercantonal sur les contributions dans le domaine de la formation professionnelle initiale, accord sur les écoles professionnelles, AEPr (22.6.2006): Rattaché à Thèmes / … / Écoles professionnelles / Documentation
Annexe pour l’année scolaire 2024/2025: Rattaché à Thèmes / … / Écoles professionnelles / Documentation

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